Une bonne médiation vaut mieux qu’un long procès

shield_bwConfisqué par le régime de Vichy, un tableau de maître retourne à ses propriétaires légitimes à l’issue d’une procédure de médiation. Souvent, mieux vaut chercher un arrangement plutôt que de s’engager dans un long et coûteux procès.

1946 : une famille suisse acquiert un tableau du peintre britannique John Constable, une des nombreuses vues de la Vallée de la Stour qu’il a réalisées au cours de sa carrière. Les acheteurs se doutaient-ils du fait que, quatre ans plus tôt, le tableau avait été confisqué par le régime de Vichy à des propriétaires juifs ? Laissons-les au bénéfice du doute. Quoi qu’il en soit, en 1986, l’héritière du tableau en fait don à la ville de La Chaux-de-Fonds, et en 2006, patatras ! La famille des premiers propriétaires vient réclamer le tableau, faisant valoir qu’il s’agissait d’une œuvre volée.

Que faire ? Un long et coûteux procès ? Tout le monde serait perdant. C’est pourquoi les parties en cause se mettent d’accord pour suivre une procédure de médiation. Au lieu de demander à un juge de trancher pour ou contre les uns ou les autres, le médiateur essaie de mettre les gens d’accord sur un compromis. En l’occurrence, le tableau est restitué aux propriétaires, mais il faut que tout le monde sauve la face : l’accord prévoit donc que la bonne foi des acheteurs de 1946, ainsi que  celle du Musée de La Chaux-de-Fonds, soit reconnue. Oui, ils ont acquis un tableau volé ; mais ils ne savaient pas. En plus, comme le tableau a été restauré aux frais de la ville de La Chaux-de-Fonds, les propriétaires légitimes font un geste et paient les frais de restauration.

Dans un monde où il devient toujours plus fréquent de traîner son voisin devant le juge pour un éternuement intempestif, la procédure de médiation est une pratique efficace, qui présente l’avantage de donner satisfaction aux deux parties en réduisant les blessures infligées à la partie adverse. La médiation existe déjà dans la société homérique, comme l’atteste un passage de la description du bouclier d’Achille dans l’Iliade.

Rappelez-vous : Achille a prêté ses armes à Patrocle, lequel se fait trucider par Hector. Ce dernier emporte les armes d’Achille et il faut donc fabriquer une nouvelle panoplie pour notre héros. C’est le dieu Héphaïstos qui s’en charge, mettant tout son art au service d’une commande exceptionnelle. Le poète Homère se lance ainsi dans une longue digression, occupant le chant 18 de l’Iliade, où il décrit les motifs gravés sur un bouclier exceptionnel. Or parmi les scènes représentées, il y a précisément une scène de médiation.

« (…) Une querelle avait surgi : deux hommes se disputaient pour la rançon à payer parce qu’un homme avait été tué. L’un en appelait au peuple et demandait de pouvoir tout payer, tandis que l’autre refusait d’entrer en matière sur une compensation. Les deux s’étaient donc adressés à un médiateur, dans l’espoir de régler l’affaire.

De part et d’autre, la foule prenait parti à grands cris, retenue par des hérauts. Les anciens, assis en cercle vénérable sur des pierres polies, prenaient en main le sceptre que leur remettaient les hérauts, des sortes de porte-parole. Ils se levaient à tour de rôle pour faire des propositions, en alternance. Au milieu du cercle, on avait placé deux talents d’or, récompense pour celui qui ferait la meilleure proposition. »

[Iliade 18.497-508]

Dans la société homérique, un meurtrier se voyait d’ordinaire poursuivi par la famille de la victime, qui réclamait que le coupable soit lui aussi mis à mort. Ce dernier pouvait choisir l’exil et recommencer sa vie ailleurs. Cependant, on observe aussi une innovation révolutionnaire pour l’époque : au lieu de demander que le meurtrier soit mis à mort, il était possible de chercher un arrangement par lequel le meurtrier payait une compensation financière. La difficulté principale consistait à faire accepter que la famille de la victime entre en matière.

Dans le passage traduit ci-dessus, des générations d’interprètes du texte homérique ont compris que la dispute portait sur le fait qu’une rançon ait été payée ou non : l’un affirmait qu’il avait payé, tandis que l’autre disait n’avoir rien touché. Aujourd’hui, les savants reconnaissent plutôt les manœuvres préliminaires d’une procédure de médiation. Accepter d’entrer en matière pour une compensation financière, alors même qu’un de vos proches vient d’être tué, c’est déjà faire un grand pas en direction d’une résolution du conflit. L’instance mise en place à cette occasion comporte une particularité intéressante : au lieu de prononcer un jugement, les membres de ce comité font des propositions, jusqu’à ce qu’on tombe d’accord. En prime, celui qui formule la meilleure solution touche le jackpot placé au milieu du cercle.

Dans le fond, la scène qu’Héphaïstos représente sur le bouclier d’Achille contient une clé d’explication de toute l’Iliade : Achille se brouille avec l’armée grecque pour une histoire de prestige, et il refuse d’entrer en matière lorsqu’on vient lui proposer un arrangement assorti d’une généreuse compensation financière. Son entêtement à refuser l’arrangement provoque la perte de son plus fidèle ami, le héros Patrocle.

Fort heureusement, les autorités de La Chaux-de-Fonds, ainsi que les propriétaires légitimes du tableau de Constable, ont su faire preuve de bon sens là où Achille s’était comporté en gamin têtu. Au lieu de chercher un affrontement qui rendrait tout le monde malheureux, les parties en cause ont reconnu les vertus d’une procédure de médiation. Une leçon de sagesse pour nous tous.

[image : le bouclier d’Achille, reconstitué à partir du texte homérique ; illustration parue dans The Penny Magazine of the Society for the Diffusion of Useful Knowledge, 22 septembre1832]

Remerciements : mon collègue et ami Pierre Sánchez a eu la gentillesse de me rendre attentif aux particularités de la procédure de médiation dans la scène représentée sur le bouclier d’Achille. Pour ceux qui souhaiteraient approfondir le sujet, reportez-vous à l’étude suivante : E.M. Carawan, Rhetoric and the Law of Draco (Oxford 1998) 51-58.

3 réflexions sur “Une bonne médiation vaut mieux qu’un long procès

  1. Ne confondons pas l’arbitrage et la médiation. La décision issue de l’arbitrag s’impose aux parties au conflit. La médiation aide les parties à communiquer pour élaborer leur propre solution. Cette solution éventuelle ne sera acceptée et ne s’imposera aux parties que si chacune l’accepte.

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  2. Σ’αυτούς τους στίχους της Ιλιάδας, υπάρχει ένας μεσολαβητής για φόνο. Αλλά σήμερα στην Δύση, στην κοινωνία μας δηλαδή, η μεσολάβηση δεν επιτρέπεται για έναν φόνο. Όταν ένας άνθρωπος σκοτώνει έναν άλλον, η δίκη είναι υποχρεωτική. Η αιτία αυτού του γεγονότος είναι ότι η κοινωνία θέλει να υπάρχει τιμωρία για έναν φόνο. Η τιμωρία αποτελείται από χρόνια της φυλακής, επειδή ο φονέας, χανώντας την ελευθερία του, ελπίζεται ότι δεν θα σκοτώσει πια κανένα και ότι όλοι θα προστατεύονται.

    Τουναντίον την μεσολάβηση την έχουμε σε περιπτώσεις που μια τιμωρία δεν είναι απαραίτητη. Ετσί μπορεί να υπάρχει μεσολάβηση στα διαζύγια ή μεταξύ γειτόνων που έχουν μια διένεξη. Αυτές οι περιπτώσεις είναι μάλλον ιδιοτηκές και είναι μόνο δυστυχίες ή προβλήματα. Η κοινωνία δεν θέλει τιμωρίες για δυστυχίες και ετσί επιτρέπεται η μεσολάβηση.

    Ένας αναγνώστης επισήμανε την διαφορά μεταξύ μεσολαβητή και διαιτητή. Ίσως υπάρχουν διαιτητές στην δικαιόσυνη. Διαιτητές υπάρχουν οπωσδήποτε στα σπορ, στο ποδόσφαιρο πχ.

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